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Marques déposées par la société SCI SOCHAVER
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CHATEAU DE LA VERNEDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VERNEDE
SCI SOCHAVER

Numéro de dépôt :
97669927
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VERNEDE

Déposée le 18 mars 1997 par la société SCI SOCHAVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « CHATEAU DE LA VERNEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société SCI SOCHAVER domicilié(e) Chateau de la Vernède, 63500 SAINT REMY DE CHARGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 428 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me BLANC-BARBIER Sabine Avocat - France.

La marque CHATEAU DE LA VERNEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA VERNEDE est expirée depuis le 18 mars 2007.

SCI SOCHAVER a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE LA VERNEDE


SCI SOCHAVER - Chateau de la Vernède, 63500 SAINT REMY DE CHARGNAT - France - SIREN 398428268


Me BLANC-BARBIER Sabine Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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